Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB FRANCE TEXTILE
DESCAZEAUD Yrieix

Numéro de dépôt :
1401999
Date de dépôt :
15/04/1986
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
15/04/1996

Présentation de la marque CLUB FRANCE TEXTILE

Déposée le 15 avril 1986 par DESCAZEAUD Yrieix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « CLUB FRANCE TEXTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DESCAZEAUD Yrieix, domicilié(e) Le Grand Quartier, 87590 SAINT JUST LE MARTEL DESCAZEAUD Bertrand,9, rue des Argentiers, 87000 LIMOGES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEJOURNE. - France.

La marque CLUB FRANCE TEXTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB FRANCE TEXTILE est expirée depuis le 15 avril 1996.

DESCAZEAUD Yrieix a également déposé les autres marques suivantes : WHY NOT , C C A COMPTOIR DES CHEMISES ET ACCESSOIRES , FAIRE , C C A COMPTOIR DES CHEMISES ET ACCESSOIRES , C C A COMPAGNIE DES CHEMISES ET ACCESSOIRES , C C A COMPAGNIE DES CHEMISES ET ACCESSOIRES


DESCAZEAUD Yrieix - Le Grand Quartier, 87590 SAINT JUST LE MARTEL DESCAZEAUD Bertrand,9, rue des Argentiers, 87000 LIMOGES. - France


SEJOURNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Vêtements.